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Arrêté
16
Autre
1
Convention
2
Décision
30
Rectificatif
1
Thématique
Développement durable
50
Mots clés
Organisation des services
2
Année de publication
2022
50
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable, Année de publication: 2022
50 documents trouvés
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Signé le : 09-12-2021
Convention du 9 décembre 2021 de délégation de gestion pour le marché d’enquête auprès des organismes gestionnaires de logement-foyers (Enquête SRU).
TRED2136737X
Développement durable
Convention
Date de signature : 09-12-2021
Date de publication : 29-01-2022
Document principal
Signé le : 14-12-2021
Décision du 14 décembre 2021 relative à l'organisation du conseil général de l'environnement et du développement durable.
TREV2137477S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 08-01-2022
Document principal
Signé le : 04-01-2022
Arrêté du 4 janvier 2022 portant nomination du responsable et du responsable adjoint de la mission ministérielle d’audit interne du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREV2137527A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 04-01-2022
Date de publication : 06-01-2022
Document principal
Signé le : 21-01-2022
Décision du 21 janvier 2022 fixant les taux de promotion dans le corps des techniciens supérieurs de la météorologie pour les années 2022 à 2025.
TRAD2202338S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Signé le : 08-02-2022
Décision du 08 février 2022 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2202380S
Développement durable
Convention
Date de signature : 08-02-2022
Date de publication : 16-02-2022
Document principal
Signé le : 10-02-2022
Décision du 10 février 2022 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2204523S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-02-2022
Date de publication : 01-03-2022
Document principal
Décision du 10 février 2022 portant nomination d’une experte scientifique auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2204436S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-02-2022
Date de publication : 23-02-2022
Document principal
Signé le : 17-02-2022
Décision du 17 février 2022 d’évocation du projet d’installation de production de bio éthanol à proximité de Blainville-sur-Orne.
TRED2204576S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-02-2022
Date de publication : 19-02-2022
Document principal
Signé le : 16-03-2022
Décision du 16 mars 2022 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRAD2208568S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-03-2022
Date de publication : 19-03-2022
Document principal
Signé le : 30-03-2022
Décision du 30 mars 2022 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2209379S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Signé le : 31-03-2022
Arrêté du 31 mars 2022 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2209648A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 31-03-2022
Date de publication : 14-04-2022
Document principal
Signé le : 07-04-2022
Décision du 07 avril 2022 portant désignation d’enquêteurs au sein du bureau d’enquêtes et d’analyses sur les risques industriels.
TREV2211093S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-04-2022
Date de publication : 23-04-2022
Document principal
Arrêté du 7 avril 2022 modifiant l’arrêté du 4 janvier 2022 portant nomination du responsable et du responsable adjoint de la mission ministérielle d’audit interne du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREV2210077A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 07-04-2022
Date de publication : 30-04-2022
Document principal
Signé le : 08-04-2022
Décision du 08 avril 2022 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».
TRED2209025S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-04-2022
Date de publication : 13-04-2022
Document principal
Signé le : 20-04-2022
Arrêté du 20 avril 2022 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TRED2211602A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 20-04-2022
Date de publication : 28-04-2022
Document principal
Signé le : 03-05-2022
Décision du 3 mai 2022 d’évocation sur l’opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Aéroparc.
TRED2213157S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-05-2022
Date de publication : 05-05-2022
Document principal
Signé le : 05-05-2022
Décision du 5 mai 2022 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment ».
TRED2211116S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-05-2022
Date de publication : 06-05-2022
Document principal
Signé le : 19-05-2022
Décision du 19 mai 2022 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs de la météorologie.
TRED2214774S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-05-2022
Date de publication : 01-06-2022
Document principal
Décision du 19 mai 2022 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard de certains agents contractuels de l’Etat en fonction à Météo-France.
TRED2214784S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-05-2022
Date de publication : 01-06-2022
Document principal
Décision du 19 mai 2022 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des ingénieurs des travaux de la météorologie.
TRED2214760S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-05-2022
Date de publication : 01-06-2022
Document principal
Signé le : 09-06-2022
Décision du 9 juin 2022 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment ».
TRED2214367S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-06-2022
Date de publication : 14-06-2022
Document principal
Décision du 9 juin 2022 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels ».
TRED2216071S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-06-2022
Date de publication : 14-06-2022
Document principal
Signé le : 27-06-2022
Arrêté du 27 juin 2022 portant renouvellement d’un membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2217207A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-06-2022
Date de publication : 13-07-2022
Document principal
Signé le : 06-07-2022
Décision du 6 juillet 2022 fixant la composition des comités sociaux d’administration spéciaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de l’établissement public Météo-France.
TRED2219992S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-07-2022
Date de publication : 08-07-2022
Document principal
Signé le : 27-07-2022
Décision du 27 juillet 2022 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment ».
TRED2221832S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-07-2022
Date de publication : 09-08-2022
Document principal
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